Déposée par voie électronique le 4 avril 2017 par GERARD BLANC et NICOLAS BLANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIOTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-17 du 28 avril 2017.
Les déposants sont GERARD BLANC domicilié(e) 97 IMPASSE JAUMARD - 83140 - SIX FOURS - France et NICOLAS BLANC domicilié(e) 97 IMPASSE JAUMARD - 83140 - SIX FOURS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gerard blanc domicilié(e) 97 IMPASSE impasse jaumard - 83140 - SIX-FOURS-LES-PLAGES - France.
La marque BIOTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; Tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; Tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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